L’animateur et le directeur d’accueil collectif, séjour de vacances

08/09/2015

Le calcul des cotisations de Sécurité sociale se fait habituellement à partir des rémunérations réelles versées aux salariés.

Par exception à ce principe, il arrive que soient fixées des bases forfaitaires des cotisations de Sécurité sociale.

C’est le cas pour les personnes recrutées à titre temporaire et non-bénévoles, pour se consacrer exclusivement à l’encadrement dans un centre d’accueil collectif de mineurs à caractère éducatif, une maison familiale ou un centre de vacances pour adultes handicapés durant les vacances scolaires, congés professionnels ou périodes de loisirs.

A noter : le centre d’accueil collectif de mineurs est la nouvelle dénomination des centres de vacances et de loisirs ou colonies de vacances et centres aérés.