Base forfaitaires et franchises de cotisations

Le formateur occasionnel

Pour en savoir plus sur le formateur occasionnel.

Le vendeur à domicile

Pour en savoir plus sur le vendeur à domicile.

Le vendeur, colporteur et porteur de presse

Pour en savoir plus sur le vendeur – colporteur et porteur de presse.

Les animateurs et directeurs d’accueil collectif, séjour de vacances

Pour en savoir plus sur la base forfaitaire de l’animateur et directeur d’accueil collectif de mineurs à caractère éducatif, d’une maison familiale ou d’un centre de vacances pour adultes handicapés.

Le sportif, entraineur, personne qui assure des fonctions indispensables à la tenue des manifestations

Pour en savoir plus sur l’association de sport.

Le stagiaire en milieu professionnel

En savoir plus le stagiaire en milieu professionnel.

Les stagiaires de la formation professionnelle continue

Pour en savoir plus sur les stagiaires de la formation professionnelle continue.

Les salariés des HCR rémunérés au pourboire

Dans les HCR, lorsque le personnel en contact avec la clientèle est rémunéré au pourboire et que l’employeur ne tient pas de registre de répartition, la base de calcul des cotisations est forfaitaire.

• 1ère catégorie

  1ère catégorie

  Employés de lavabos et vestiaires, sommelier verseur, commis débarrasseur, commis de suite, commis de bar, homme et femme toutes - mains.

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/01/2022	01/05/2022	01/08/2022	01/01/2023	01/05/2023	1/01/2024
  22 jours	43 €	44 €	44 €	46 €	47 €	47 €
  24 jours	39 €	40 €	41 €	42 €	43 €	43 €
  26 jours	36 €	37 €	38 €	39 €	40 €	40 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/01/2022
  22 jours	43 €
  24 jours	39 €
  26 jours	36 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/05/2022
  22 jours	44 €
  24 jours	40 €
  26 jours	37 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/08/2022
  22 jours	44 €
  24 jours	41 €
  26 jours	38 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/01/2023
  22 jours	46 €
  24 jours	42 €
  26 jours	39 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	01/05/2023
  22 jours	47 €
  24 jours	43 €
  26 jours	40 €

  ½ journée (durée travail < ou = 5 h)

  	1/01/2024
  22 jours	47 €
  24 jours	43 €
  26 jours	40 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/01/2022	01/05/2022	01/08/2022	01/01/2023	01/05/2023	1/01/2024
  22 jours	85 €	87 €	89 €	91 €	93 €	93 €
  24 jours	78 €	80 €	82 €	83 €	85 €	86 €
  26 jours	72 €	74 €	76  €	77 €	79 €	80 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/01/2022
  22 jours	85 €
  24 jours	78 €
  26 jours	72 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/05/2022
  22 jours	87 €
  24 jours	80 €
  26 jours	74 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/08/2022
  22 jours	89 €
  24 jours	82 €
  26 jours	76  €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/01/2023
  22 jours	91 €
  24 jours	83 €
  26 jours	77 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	01/05/2023
  22 jours	93 €
  24 jours	85 €
  26 jours	79 €

  Journée (durée travail > 5 h)

  	1/01/2024
  22 jours	93 €
  24 jours	86 €
  26 jours	80 €

  Mois

  Mois

  	01/01/2022	01/05/2022	01/08/2022	01/01/2023	01/05/2023	1/01/2024
  22 jours	1 869 €	1 919 €	1 958 €	1 993 €	2 037 €	2 060 €
  24 jours	1 877 €	1 926 €	1 965 €	2 001 €	2 045 €	2 068 €
  26 jours	1 884 €	1 934 €	1 973 €	2 009 €	2 053 €	2 077 €

  Mois

  	01/01/2022
  22 jours	1 869 €
  24 jours	1 877 €
  26 jours	1 884 €

  Mois

  	01/05/2022
  22 jours	1 919 €
  24 jours	1 926 €
  26 jours	1 934 €

  Mois

  	01/08/2022
  22 jours	1 958 €
  24 jours	1 965 €
  26 jours	1 973 €

  Mois

  	01/01/2023
  22 jours	1 993 €
  24 jours	2 001 €
  26 jours	2 009 €

  Mois

  	01/05/2023
  22 jours	2 037 €
  24 jours	2 045 €
  26 jours	2 053 €

  Mois

  	1/01/2024
  22 jours	2 060 €
  24 jours	2 068 €
  26 jours	2 077 €

• 2ème catégorie

  2ème catégorie

  Groom, chasseur, portier, fille de salle, garçon de restaurant, de comptoir, limonadier, de café, sommelier de salle, chef de rang.

  Montants

  Montants

  	01/01/2022	01/01/2023	01/01/2024
  ½ journée (jusqu’à 5h)	50 €	53 €	56 €
  Journée	99 €	106 €	111 €
  Mois	2 571 €	2 750 €	2 898 €

  Montants

  	01/01/2022
  ½ journée (jusqu’à 5h)	50 €
  Journée	99 €
  Mois	2 571 €

  Montants

  	01/01/2023
  ½ journée (jusqu’à 5h)	53 €
  Journée	106 €
  Mois	2 750 €

  Montants

  	01/01/2024
  ½ journée (jusqu’à 5h)	56 €
  Journée	111 €
  Mois	2 898 €

• 3ème catégorie

  3ème catégorie

  Chef sommelier, maître d'hôtel et chef, trancheur, barman et chef, chef de rang et garçon de restaurant des restaurants de tourisme 4 étoiles.

  Montants

  Montants

  	01/01/2022	01/01/2023	01/01/2024
  ½ journée (jusqu’à 5h)	66 €	71 €	74 €
  Journée	132 €	141 €	149 €
  Mois	3 428 €	3 666 €	3 864 €

  Montants

  	01/01/2022
  ½ journée (jusqu’à 5h)	66 €
  Journée	132 €
  Mois	3 428 €

  Montants

  	01/01/2023
  ½ journée (jusqu’à 5h)	71 €
  Journée	141 €
  Mois	3 666 €

  Montants

  	01/01/2024
  ½ journée (jusqu’à 5h)	74 €
  Journée	149 €
  Mois	3 864 €

Pour en savoir plus sur le personnel salarié des HCR rémunéré au pourboire, consultez nos pages dédiées.

Les assurés volontaires

⁽¹⁾ Cette classification est valable jusqu'à la fin du trimestre civil qui comprend le 22^e anniversaire.

Pour en savoir plus.

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