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Artistes-auteurs

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Guides pratiques « Comprendre vos échéanciers définitif 2021 et provisoire 2022 » pour les artistes-auteurs en bénéfices non commerciaux
« Comprendre vos échéanciers définitif 2021 » pour les artistes-auteurs en traitements et salaires
La modulation de vos revenus
La déclaration annuelle de vos revenus artistiques en bénéfices non commerciaux ou en mixte
La déclaration annuelle de vos revenus artistiques en traitements et salaires
La création de votre espace personnel
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Vidéos « #LaMinuteArtistesAuteurs - L'échéancier définitif 2020 »
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Diffuseurs d'oeuvres

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Guides pratiques Présentation de la norme de dépôt de fichier diffuseurs à partir du 1er trimestre 2023
Norme de dépôt de fichier diffuseurs à partir du 1er trimestre 2023
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Diffuseurs commerce d'art

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Guide pratique Norme de dépôt de fichier DCA à partir du 1er trimestre 2023

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Les Urssaf collectent et répartissent les cotisations et contributions sociales qui financent l’ensemble du système de Sécurité sociale (financement du système de santé, des aides au logement ou la garde d’enfants, des pensions de retraite…). Les Urssaf accompagnent également les entreprises en difficultés financières, et participent à la lutte contre la fraude et l'évasion sociale.

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