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Artistes-auteurs

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Guides pratiques « Comprendre vos échéanciers définitif 2021 et provisoire 2022 » pour les artistes-auteurs en bénéfices non commerciaux
« Comprendre vos échéanciers définitif 2021 » pour les artistes-auteurs en traitements et salaires
La modulation de vos revenus
La déclaration annuelle de vos revenus artistiques en bénéfices non commerciaux ou en mixte
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Diffuseurs d'oeuvres

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Guides pratiques Norme de dépôt de fichier diffuseurs
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Norme de dépôt de fichier diffuseurs à partir du 1er trimestre 2023
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Diffuseurs commerce d'art

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