Votre recherche : « Les stages concernés » - 12 résultat(s)

  1. Les stages concernés (27/05/2015)

    Les stages concernés
  2. Les cas particuliers (08/09/2015)

    Personnes venant de l’étranger pour effectuer un stage en France Les étudiants étrangers européens et non européens effectuant un stage en France bénéficient de ...
  3. Les catégories particulières (25/02/2019)

    Apprentis et VRP multicartes, stagiaires, intérimaires S’agissant de salariés, un accord ne peut pas exclure les apprentis ni les VRP multicartes de son champ d’application. ...
  4. La franchise de cotisations et contributions sociales (24/07/2019)

    Pour bénéficier de l’exonération de cotisations sur la gratification, le stagiaire doit être élève ou étudiant des établissements privés ou publics d’enseignement ...
  5. Cas particulier : Le dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) (01/01/2019)

    Le dispositif d'initiation aux métiers de l'alternance (Dima) a vocation à remplacer l'apprentissage junior. Au cours de la dernière année de scolarité au collège, ...
  6. Les stagiaires de la formation professionnelle continue (18/04/2018)

    Les cotisations salariales et patronales dues pour les stagiaires de la formation professionnelle continue non rémunérés ou rémunérés par l’Etat sont fixées au 1er ...
  7. Taux réduits (01/01/2018)

    La possibilité d’appliquer des taux réduits de cotisations concerne l’ensemble des employeurs d’artiste du spectacle, qu’ils cotisent au Guso ou qu’ils soient employeurs ...
  8. Le congé de formation économique, sociale et syndicale (08/09/2015)

    Tout salarié qui souhaite participer à des stages ou sessions de formation économique et sociale ou de formation syndicale (anciennement dits stages d’« éducation ...
  9. Comment remplir la zone « effectif global » de votre tableau récapitulatif annuel ? (08/09/2015)

    L’effectif global de l’entreprise détermine la périodicité de vos déclarations et vos versements de cotisations, applicable au 1er avril de l’année suivante. Cet ...
  10. Les salariés concernés (01/01/2019)

    Vous pouvez engager en qualité d’apprenti(s) les jeunes de 16 ans au moins et 29 ans au plus au début de l’apprentissage ; les jeunes qui atteignent l’âge de quinze ...