Adhérent Urssaf en ligne Découvrir et adhérer
Siret
Mot de passe
vous êtes ici : accueil | Employeurs

Employeurs

Documentation

4ème trimestre 2001

  • Lettre Circulaire n° 2001 - 119 du 30/11/2001 (taille : 226 Ko)

Objet : LOI N° 2001-420 DU 15 MAI 2001

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 120 du 30/11/2001 (taille : 167 Ko)

Objet : NOUVEAU NUMERO CERFA POUR CMU

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 121 du 30/11/2001 (taille : 113 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT CHOLET

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 122 du 30/11/2001 (taille : 124 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT MOULINS

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 123 du 30/11/2001 (taille : 92 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT VENDOME

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n°2001-124 du 30/11/2001 (taille : 101Ko)

ANNULEE ET REMPLACEE PAR L.C. N° 2001-124-1 DU 19/12/2001

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT VESOUL


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 124-1 du 19/12/2001 (taille : 102 Ko)

Objet : MODIFICATION DU CHAMP APPLICATION TRANSPORT VESOUL/2

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 125 du 10/12/2001 (taille : 173 Ko)

Objet : MODIFICATION CHAMP APPLICATION TRANSPORT AIX

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 126 du 11/12/2001 (taille : 333 Ko)

Objet : BORDEREAU RECAPITULATIF COTISANT REGIME GENERAL

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 127 du 19/12/2001 (taille : 371 Ko)

Objet : INCIDENCE DE LA VALEUR DU SMIC EN EURO

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 128 du 31/12/2001 (taille : 111 Ko)

Objet : AFFILIATION DES PLURIACTIFS NON SALARIES AGRICOLES

pdf Téléchargez le pdf



Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

je veux utiliser un service en ligne

Urssaf en ligne

Titre Emploi Service Entreprise (Tese)

je veux communiquer avec mon urssaf

par courriel

par téléphone ou par courrier

je recherche une information

dans cet espace :