Adhérent Urssaf en ligne Découvrir et adhérer
Siret
Mot de passe
vous êtes ici : accueil | Employeurs

Employeurs

Documentation

3ème trimestre 2008

SOMMAIRE
Circulaires réglementaires, sauf versement transport
Circulaires réglementaires versement transport

Circulaires réglementaires, sauf versement transport


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 071 du 30/07/2008 (taille : 138 ko)

AVANTAGE EN NATURE NOURRITURE
Objet : Evaluation de l'avantage en nature nourriture pour les salariés des entreprises du secteur de la restauration et de l'hôtellerie.

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 070 du 30/07/2008 (taille : 80 ko)

SUPPRESSION DE L'OPTION DE RATTACHEMENT
Objet : Rappel de la suppression de l’option de rattachement de décembre sur l’exercice précédent pour les employeurs de plus de neuf salariés pratiquant le décalage de paie.

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 069 du 29/07/2008 (taille : 355 ko)

INCIDENCE DE LA MODIFICATION DU SMIC SUR LES BP ETABLIS PAR LES PARTICULIERS EMPLOYEURS
Objet : A compter du 1er juillet 2008, incidence de la modification du SMIC sur les bulletins de salaire établis par les particuliers employeurs.

pdf Téléchargez le pdf


  • Le numéro 2008 - 068 ne fait pas d'objet d'une lettre circulaire publique

  • Lettre Circulaire n° 2008 - 067 du 29/07/2008 (taille : 76 ko)

COTISATION FORFAITAIRE ETUDIANT
Objet : Cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d’assurance maladie des étudiants pour l’année universitaire 2008-2009.

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 066 du 28/07/2008 (taille : 684 ko)

CAPE pour la création ou la reprise d'une activité économique
Objet : Contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 065 du 28/07/2008 (taille : 269 ko)

COLLABORATEURS OCCASIONNELS DU SERVICE PUBLIC
Objet : Collaborateurs occasionnels du service public

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 059 du 25/07/2008 (taille : 284 ko)

TEPA REGIMES SPECIAUX
Objet : Calcul de la réduction de cotisations salariales prévue à l’article L.241-17 du Code de la Sécurité Sociale pour les salariés relevant d’un régime spécial de Sécurité Sociale.

pdf Téléchargez le pdf


Circulaires réglementaires versement transport


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 064 du 28/07/2008 (taille : 157 ko)

VT LAMBALLE
Objet : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 063 du 28/07/2008 (taille : 167 ko)

VT AGGLOMERATION DIJONNAISE
Objet : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 062 du 28/07/2008 (taille : 172 ko)

VT LANNION TREGOR
Objet : Bénéficiaires du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 061 du 25/07/2008 (taille : 158 ko)

VT SUD BASSE TERRE
Objet : Bénéficiaires du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 060 du 25/07/2008 (taille : 154 ko)

VT LONGWY
Objet : Modification du champ d’application du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 058 du 25/07/2008 (taille : 255 ko)

VT LENS LIEVIN HENIN CARVIN
Objet : Modification du taux de versement transport (art L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 057 du 04/07/2008 (taille : 112 ko)

VT AGGLOMERATION DIJONNAISE COMMUNE DE FENAY
Objet : Modification du champ d’application du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 056 du 04/07/2008 (taille : 168 ko)

VT CHATEAU-THIERRY
Objet : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2008 - 055 du 04/07/2008 (taille : 157 ko)

VT SAINT-BREVIN-LES-PINS
Objet : Instauration du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)

pdf Téléchargez le pdf



Document d'information synthétique établi à la date du 15/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

je veux utiliser un service en ligne

Urssaf en ligne

Titre Emploi Service Entreprise (Tese)

je veux communiquer avec mon urssaf

par courriel

par téléphone ou par courrier

je recherche une information

dans cet espace :