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1er trimestre 2009
SOMMAIRE
Circulaires réglementaires, sauf versement transportCirculaires réglementaires versement transport
Circulaires réglementaires, sauf versement transport
- Lettre Circulaire n° 2009 - 043 du 31/03/2009 (taille : 75 ko)
OBJET : Règles de calcul de la cotisation accidents du travail due pour les salariés en situation d'insertion
Téléchargez le pdf - Lettre Circulaire n° 2009 - 034 du 19/03/2009 (taille : 305 ko)
OBJET : Revalorisation Barèmes d'exonération d'indemnités de petits déplacements : ETT BTP Tôlerie Chaudronnerie - Tuyauterie
- Lettre Circulaire n° 2009 - 032 du 03/03/2009 (taille : 73 ko)
OBJET : Cotisation accidents du travail 2009 pour les tuteurs d'entreprise non rémunérés
- Lettre Circulaire n° 2009 - 028 du 16/02/2009 (taille : 62 ko)
OBJET : Assiette forfaitaire de cotisations dues pour les animateurs recrutés à titre temporaire et non bénévoles.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 027 du 16/02/2009 (taille : 491 ko)
OBJET : Contributions des employeurs destinées au financement de prestations complémentaires de retraite et de prévoyance
- Lettre Circulaire n° 2009 - 026 du 16/02/2009 (taille : 74 ko)
OBJET : Barème 2009 applicable au volontariat associatif, au volontariat civil et au volontariat pour l'insertion
- Lettre Circulaire n° 2009 - 025 du 16/02/2009 (taille : 161 ko)
OBJET : Modalités de mise en oeuvre de la prime exceptionnelle plafonnée à 1500 euros
- Lettre Circulaire n° 2009 - 024 du 16/02/2009 (taille : 1434 ko)
OBJET : Participation de l'employeur aux frais de transport entre la résidence habituelle et le lieu de travail des salariés
- Lettre Circulaire n° 2009 - 023 du 16/02/2009 (taille : 61 ko)
OBJET : Cotisation forfaitaire accidents du travail due pour les personnes condamnées à une peine de travail d'intérêt général.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 022 du 16/02/2009 (taille : 270 ko)
OBJET : Exonération de charges patronales applicable dans les bassins d'emploi à redynamiser Mise à disposition de formulaires
- Lettre Circulaire n° 2009 - 021 du 11/02/2009 (taille : 131 ko)
OBJET : Loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la Sécurité sociale pour 2009.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 020 du 05/02/2009 (taille : 67 ko)
OBJET : Cotisations Accident du Travail des membres bénévoles
- Lettre Circulaire n° 2009 - 019 du 05/02/2009 (taille : 189 ko)
OBJET : Cotisations dues pour l'emploi d'apprentis
- Lettre Circulaire n° 2009 - 018 du 05/02/2009 (taille : 70 ko)
OBJET : Protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle continue
- Lettre Circulaire n° 2009 - 017 du 05/02/2009 (taille : 68 ko)
OBJET : Couverture des accidents du travail des élèves et étudiants visés à l'article L.412-8 (2ème) du code de la Sécurité sociale.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 016 du 05/02/2009 (taille : 60 ko)
OBJET : Assiette forfaitaire de la cotisation d'accidents du travail pour les assurés volontaires des 3ème et 4ème catégories.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 015 du 05/02/2009 (taille : 60 ko)
OBJET : Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles. Bénévoles et membres d'organismes d'intérêt général (art. L. 743-2 du code de la Sécurité sociale).
- Lettre Circulaire n° 2009 - 014 du 04/02/2009 (taille : 185 ko)
OBJET : Mise en oeuvre de la nouvelle contribution dénommée forfait social
- Lettre Circulaire n° 2009 - 013 du 04/02/2009 (taille : 75 ko)
OBJET : Titres-restaurant Revalorisation de la limite d'exonération de la participation patronale à l'acquisition des titres-restaurant
- Lettre Circulaire n° 2009 - 012 du 04/02/2009 (taille : 220 ko)
OBJET : Modifications apportées au 1er janvier 2009 dans le calcul des cotisations de Sécurité sociale et la fixation des seuils de recouvrement et de remise prévus par le code de la sécurité sociale.
- Lettre Circulaire n° 2009 - 003 du 13/01/2009 (taille : 85 ko)
OBJET : Incidence de la valeur du plafond sur la présomption de non-assujettissement des bons d'achat et des cadeaux servis par les comités d'entreprise ou les entreprises en l'absence de comité d'entreprise
- Lettre Circulaire n° 2009 - 002 du 13/01/2009 (taille : 2589 ko)
OBJET : Régularisation des cotisations prescrites
- Lettre Circulaire n° 2009 - 001 du 13/01/2009 (taille : 170 ko)
OBJET : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l'évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de Sécurité sociale.
Circulaires réglementaires versement transport
- Lettre Circulaire n° 2009 - 042 du 19/03/2009 (taille : 66 ko)
OBJET : Bénéficiaires du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 041 du 19/03/2009 (taille : 216 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 040 du 19/03/2009 (taille : 216 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 039 du 19/03/2009 (taille : 213 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 038 du 19/03/2009 (taille : 429 ko)
OBJET : Modification du champ d'application du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 037 du 19/03/2009 (taille : 222 ko)
OBJET : Modification du champ d'application du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 036 du 19/03/2009 (taille : 438 ko)
OBJET : Modification du champ d'application du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 035 du 19/03/2009 (taille : 544 ko)
OBJET : Modification des taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales) et de versement transport additionnel (art. L. 5722-7 du même code).
- Lettre Circulaire n° 2009 - 031 du 27/02/2009 (taille : 145 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 030 du 27/02/2009 (taille : 120 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 029 du 27/02/2009 (taille : 136 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 011 du 30/01/2009 (taille : 64 ko)
OBJET : Bénéficiaires du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 010 du 30/01/2009 (taille : 101 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 009 du 30/01/2009 (taille : 122 ko)
OBJET : Instauration du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 008 du 30/01/2009 (taille : 145 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales
- Lettre Circulaire n° 2009 - 006 du 27/01/2009 (taille : 64 ko)
OBJET : Bénéficiaires du versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Lettre Circulaire n° 2009 - 005 du 27/01/2009 (taille : 171 ko)
OBJET : Modification du taux de versement transport (art. L. 2333-64 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales)
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.