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Documentation

1er trimestre 2003

  • Lettre Circulaire n° 2003 - 067 du 27/03/2003 (taille : 159 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT COMMUNES DU LAC DU BOURGET

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  • Lettre Circulaire n° 2003 - 068 du 27/03/2003 (taille : 426 Ko)

Objet : PARTICIPATION PATRONALE CHEQUES-VACANCES ENTREPRISE DE MOINS DE 50 SALARIES

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  • Lettre Circulaire n° 2003 - 069 du 27/03/2003 (taille : 168 Ko)

objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT AGGLOMERATION TOULON-PROVENCE-MEDITERRANNE

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  • Lettre Circulaire n° 2003 - 070 du 28/03/2003 (taille : 136 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT COMMUNES NOEUX ET ENVIRONS

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  • Lettre Circulaire n° 2003 - 071 du 28/03/2003 (taille : 168 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE

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Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

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