Adhérent Urssaf en ligne Découvrir et adhérer
Siret
Mot de passe
vous êtes ici : accueil | Employeurs

Employeurs

Documentation

1er trimestre 2001

  • Lettre Circulaire n° 2001 - 043 du 01/03/2001 (taille : 336 Ko)

Objet : REGLES D'OUVERTURE DES COMPTES COTISANTS

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 044 du 07/03/2001 (taille : 312 Ko)

Objet : REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 045 du 14/03/2001 (taille : 156 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT VANNES

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 046 du 15/03/2001 (taille : 296 Ko)

Objet : REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 049 du 21/03/2001 (taille : 132 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT AGGLOMERATION DROUAISE

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 050 du 21/03/2001 (taille : 136 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT DEUX CANTONS

pdf Téléchargez le pdf


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 052 du 26/03/2001 (taille : 476 Ko)

Objet : CONTRIBUTION ASF

pdf Téléchargez le pdf



Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

je veux utiliser un service en ligne

Urssaf en ligne

Titre Emploi Service Entreprise (Tese)

je veux communiquer avec mon urssaf

par courriel

par téléphone ou par courrier

je recherche une information

dans cet espace :