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Documentation

3ème trimestre 2001

  • Lettre Circulaire n° 2001 - 094 du 16/08/2001 (taille : 76 Ko)

Objet : COTISATIONS 2001 - 2002

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 095 du 17/08/2001 (taille : 968 Ko)

Objet : EXONERATION DE COTISATIONS ALLOCATIONS FAMILIALES

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 096 du 23/08/2001 (taille : 680 Ko)

Objet : EMPLOI OCCASIONNEL DES ARTISTES DU SPECTACLE

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 099 du 31/08/2001 (taille : 88 Ko)

Objet : LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 101 du 13/09/2001 (taille : 76 Ko)

Objet : MODIFICATION CHAMP APPLICATION VERSEMENT TRANSPORT

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 102 du 25/09/2001 (taille : 142 Ko)

Objet : MODIFICATION CHAMP APPLICATION TRANSPORT VICHY

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 103 du 26/09/2001 (taille : 127 Ko)

Objet : MODIFICATION APPLICATION TRANSPORT

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 104 du 27/09/2001 (taille : 116 Ko)

Objet : MODIFICATION CHAMP APPLICATION TRANSPORT NANTES

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 105 du 27/09/2001 (taille : 140 Ko)

Objet : MODIFICATION CHAMP APPLICATION TRANSPORT BESANCON

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Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

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