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2ème trimestre 2002

  • Lettre Circulaire n° 2002 - 069-1 du 15/05/2002 (taille : 107 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT FORT DE FRANCE

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 081-1 du 05/04/2002 (taille : 897 Ko)

Objet : DECLARATION REVENUS DES PRATICIENS

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 087-1 du 26/04/2002 (taille : 110 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT ANGOULEME

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 090-1 du 05/04/2002 (taille : 188 Ko)

Objet : NOUVEAU NUMERO CERFA POUR IMPRIME DUE

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 092 du 02/04/2002 (taille : 70 Ko)

ANNULEE ET REMPLACEE PAR L.C. N° 2002 - 092-1 du 19/04/2002

Objet : CHANGEMENT COORDONNEES BANCAIRES


  • Lettre Circulaire n° 2002 - 092-1 du 19/04/2002 (taille : 72 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT COORDONNEES BANQUE

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 093 du 03/04/2002 (taille : 114 Ko)

ANNULEE ET REMPLACEE PAR L.C. N° 2002 - 093-1 du 29/05/2002

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT CHATELLERAULT


  • Lettre Circulaire n° 2002 - 093-1 du 29/05/2002 (taille : 116 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT CHATELLERAULT

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 094 du 03/04/2002 (taille : 229 Ko)

Objet : EXONERATION COTISATIONS PATRONALES AIDE DOMICILE

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  • Lettre Circulaire n° 2002 - 095 du 05/04/2002 (taille : 145 Ko)

Objet : MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT CHAMBERY

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Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

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