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2ème trimestre 2001


  • Lettre Circulaire n° 2001 - 048-1 du 04/04/2001 (taille : 124 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT SITC VAR MER

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 051-1 du 04/04/2001 (taille : 124 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT CHARTRES

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 053 du 04/04/2001 (taille : 400 Ko)

Objet : PARTICULIERS EMPLOYEURS

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 054 du 09/04/2001 (taille : 672 Ko)

Objet : LOI N82000-37 DU 19/01/2000 RELATIVE A LA RTT

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 055 du 10/04/2001 (taille : 656 Ko)

Objet : ALLOCATIONS FORFAITAIRES GRANDS DEPLACEMENTS

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 056 du 10/04/2001 (taille : 1368 Ko)

Objet : EPARGNE SALARIALE

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 057 du 30/04/2001 (taille : 68 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT

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  • Lettre Circulaire n° 2001 - 058-1 du 11/05/2001 (taille : 116 Ko)

Objet : VERSEMENT TRANSPORT PERPIGNAN

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Document d'information synthétique établi à la date du 25/01/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.

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