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		Artistes du spectacle et mannequins / taux réduits
		Taux des cotisations du régime général
		Association de jeunesse ou d'éducation populaire
		Formateurs occasionnels
		Plafonds des salaires par périodicité de paie
		Avantages en nature
		Frais professionnels
		Valeurs du SMIC
		Cotisations forfaitaires volontaires associatifs
		Association sportive
		Accueil collectif pour mineurs, centre de vacances
		Frais de transport
		Indemnités forfaitaires petits déplacements


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Infos pratiques

Nous mettons également à votre disposition les nouveaux barèmes qui viennent enrichir la liste des barèmes déjà mis à votre disposition, à savoir:

Artistes du spectacle et mannequins / taux réduits,

Taux de cotisations du régime général,

Association de jeunesse ou d'éducation populaire,

Formateurs occasionnels,

Plafonds des salaires par périocidité de paie,

Avantages en nature,

Frais professionnels,

Nouvelles valeurs du SMIC,

Cotisations forfaitaires volontaires associatifs.

Propriété intellectuelle

Le directeur de la publication des barèmes est le directeur de l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS).
Ces barèmes sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur (voir infos légales).

Document d'information synthétique établi à la date du 23/10/08
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier
l'application de cette réglementation à votre cas.