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 Présentation de la structure du portail national des Urssaf 
 L'espace Accueil général, les Urssaf ... 
 L'espace Employeurs 
 L’Espace Indépendants  
 L’espace Particuliers  
 L’espace Associations  
 Accès privilégié Créateurs d’entreprise 
 Accès privilégié Experts 
 Accès privilégié Salariés  
 
 
 L’espace Associations
 
Cet espace regroupe des informations réglementaires (législation en ligne, dossiers réglementaires, barèmes) des offres de service en ligne et de la documentation relatives aux 4 profils ci-dessous.
Cet espace dispose d'une rubrique d'actualités spécifiques.
 
 Président - Cas général
 
Vous - Déterminer votre statut
Infos pratiques
 
Vous - Vos cotisations
Infos pratiques
Formalités
Contrôle
Difficultés
 
 Bénévole - Cas général
 
Vous - Déterminer votre statut
Infos pratiques
 
Vous - Vos cotisations
Infos pratiques
 
 Vos salariés - Cas général
 
Vos salariés - Embaucher vos salariés
Infos pratiques
Déclaration unique d’embauche (DUE)
Aides à l’emploi
Guichet initiative emploi (GIE)
 
Vos salariés - Vos cotisations
Infos pratiques
Base de calcul
Taux et montants
Votre effectif
Moyens de déclaration
Calendrier des obligations
Contrôle
Difficultés
 
Vos salariés - Mesures d’aides à l’emploi
Infos pratiques
Réduction dite Fillon
Embauche jusqu’au 50ème salarié
Contrat d’apprentissage
Contrat initiative emploi
Contrat de qualification
Contrat d’orientation
Contrat emploi solidarité
Contrat emploi consolidé
Travail à temps partiel
Réduction bas salaires
Zones franches urbaines
Trente cinq heures Aubry I
Trente cinq heures Aubry II
Contrat d’insertion - Revenu minimum d’activité
Contrat de professionnalisation
 
 Pour les profils suivants :
 
- Activité d’insertion
- Association sportive
- Association centre aéré / colonie
- Association intermédiaire

Les rubriques et l’architecture générale des pages sont similaires à celles du profil Salariés - Cas général.

Toutefois, des dispositions spécifiques à chaque type d’association sont ventilées à l’intérieur de chaque profil correspondant.
 
 
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Document d'information synthétique établi à la date du 30/11/04
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier
l'application de cette réglementation à votre cas.

 

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