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Objet |
Lettre Circulaire |
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Barèmes 2010 applicables au volontariat associatif, au volontariat civil et au volontariat pour l'insertion |
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Protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle continue |
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Cotisations forfaitaires accidents du travail dues pour les personnes condamnées à une peine de travail d'intérêt général |
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Barèmes des cotisations dues au titre de l'année 2010 par les assurés volontaires |
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Cotisations Accidents du Travail des membres bénévoles |
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Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles. Bénévoles et membres d'organismes d'intérêt général (art. L. 743-2 du code de la Sécurité sociale). |
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Couverture des accidents du travail des élèves et étudiants visés à l'article L. 412-8 (2ème) du code de la Sécurité sociale |
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22/01/2010
