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Documentation
Le décompte des effectifs sur votre BRC
- Le point sur... le décompte des effectifs sur votre bordereau récapitulatif de cotisations - A jour au 1er janvier 2011
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Document d'information synthétique établi à la date du 19/07/11
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier l'application de cette réglementation à votre cas.
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