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Guides

Sommaire

Infos pratiques

Guide "L'Urssaf en ligne"

Guide du comité d'entreprise

Guide retraite

Guide sur les pièces justificatives

Guide Employeur sans Etablissement en France

Guide Employers with no place of business in France

Guide Arbeitgeber ohne Niederlassung in Frankreich

Guide Empleador sin establecimiento en Francia

Guide Datore di lavoro senza sedi in Francia

Infos pratiques

Les Urssaf mettent des guides à votre disposition. Précis, clairs et adaptés au mieux à votre situation, ces livrets téléchargeables s'inscrivent dans le programme des simplifications administratives initié par les pouvoirs publics.

Guide "L'Urssaf en ligne"

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Guide du comité d'entreprise

Ce guide - une initiative des organismes du recouvrement - est dédié aux Comités d'Entreprise. Il rappelle les principes applicables en matière de cotisations de sécurité sociale pour les principales prestations fournies.

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Encart "Bons d'achat & cadeaux en nature" - édition janvier 2010

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Guide retraite

Ce guide rappelle les principes applicables au rachat ou à la régularisation des droits pour la retraite des salariés - Edition janvier 2009

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Guide sur les pièces justificatives

Le recouvrement des cotisations et contributions sociales repose sur le mode déclaratif et appelle ainsi la fourniture à l’Urssaf de pièces justificatives qui attestent soit du respect de ses obligations soit de l’ouverture ou du maintien de ses droits à réduction de cotisations.
Ce guide ayant pour objet de recenser les principales pièces justificatives, à produire ou à conserver par les cotisants, est en cours de réactualisation.

Dans l'attente de la mise en ligne de ce nouveau guide, nous vous invitons à contacter votre Urssaf pour toutes questions relatives à ce sujet.

Guide Employeur sans Etablissement en France

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Guide Employers with no place of business in France

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Guide Arbeitgeber ohne Niederlassung in Frankreich

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Guide Empleador sin establecimiento en Francia

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Guide Datore di lavoro senza sedi in Francia

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Document d'information synthétique établi à la date du 08/02/10
Les services concernés des Urssaf sont à votre disposition pour vérifier
l'application de cette réglementation à votre cas.